Proposition d'attribution d'une subvention au Verger Expérimental d'Alsace (Verexal) Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'acquisition de terrains de nature environnementale à BISCHOFFSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à la Commune de SIEGEN pour la mise en œuvre de deux bassins de rétention au titre de la lutte contre les coulées d'eaux boueuses Assemblée : Commission Permanente Date : 04/12/2017 Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 430, hors agglomération, sur le territoire de la commune de LAUTENBACH Assemblée : Non défini Date : 29/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Ribandoll", sis au 27 a Grand'Rue à SENTHEIM (68780) Assemblée : Non défini Date : 27/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Sors de ta coquille", sis au 1 rue du Petit Prince à BURNHAUPT LE HAUT (68520) Assemblée : Non défini Date : 27/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil", sis au 14 rue Pasteur à MASEVAUX-NIEDERBRUCK (68290) Assemblée : Non défini Date : 27/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Jules et Rose 2", sis au 12 a, rue de Mulhouse à HORBOURG-WIHR (68180) Assemblée : Non défini Date : 27/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination des membres expressément désignés de la Commission d'Information et de Sélection d'Appel à Projet (CISAP) social ou médico-social de compétence Conseil départemental du Haut-Rhin pour la création d'une résidence autonomie dans le canton Assemblée : Non défini Date : 20/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination des membres permanents de la Commission d'Information et de Sélection d'Appel à Projet (CISAP) social ou médico-social de compétence du Conseil départemental du Haut-Rhin Assemblée : Non défini Date : 20/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2017 concernant l'association "A Dom'Aide 68" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 16/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté 2017-00308-DFAS du 25.10.2017 relatif à la notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH Assemblée : Non défini Date : 16/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2017 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association "A Dom'Aide 68" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 16/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 429, au lieu-dit "Cité Alex", hors agglomération, sur le territoire de la commune de FELDKIRCH Assemblée : Non défini Date : 15/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Jardin d'Enfants "L'Aubépine", sis au 2 rue du Grimoire à WITTELSHEIM (68310) Assemblée : Non défini Date : 15/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA FEDERATION DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU HAUT-RHIN POUR L'ORGANISATION DU 20EME ANNIVERSAIRE DU GROUPE FEMMES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION PORTANT SUR L'ALLOCATION DE RENTRÉE SCOLAIRE CONSIGNÉE ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN, LA CAISSE DE MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE D'ALSACE ET LE DÉPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2017DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT (FCI)SIXIEME PROGRAMMATION 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC POLE EMPLOI POUR 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR SIEGER AU SEIN DU COMITE DU MASSIF DES VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DE L'EXPOSITION LES SITES FUNERAIRES ET MEMORIELS DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE, CANDIDATS A L'INSCRIPTION SUR LA LISTE DU PATRIMOINE MONDIAL DE L'HUMANITE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES APPROBATION DES OPÉRATIONS 2017 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COFINANCEMENT DU MOIS DE L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE (NOVEMBRE 2017) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 2017/2/DC/CD A LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORTAIL NATIONAL DES ARCHIVESFRANCEARCHIVES.FR Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTSCINQUIEME PROGRAMMATION 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC HAUT DÉBIT (DSP) HAUT RHIN TELECOM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION DECENTRALISEE - ASSOCIATION BURKINASARA PROJET DE GESTION DES DÉCHETS DE LA COMMUNE DE KOMBISSIRI AU BURKINA FASO Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ANNEE 2017 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DU LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS PAUSE FAMILLE DE MULHOUSE DROUOT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION/FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) : INFORMATION SUR LA CLOTURE DES OPERATIONS 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ASSAINISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA CHAMBRE DE CONSOMMATION D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION D'UN REPRESENTANT DU DEPARTEMENT A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LUTTE CONTRE LA PROSTITUTION, LE PROXENETISME ET LA TRAITE DES ETRES HUMAINS AUX FINS D'EXPLOITATION SEXUELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL D'UNE DELEGATION DU POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) A L'OCCASION DU MARCHE DE NOËL D'ENSISHEIM DU 30 NOVEMBRE AU 4 DÉCEMBRE 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION GRAND CONSEIL SAINT-ETIENNE RENOVATION DU CHATEAU DE LA CONFRERIE A KIENTZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LES PROJETS DE SAGE DOLLER ET LAUCH Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLESELESTAT - OHNENHEIM - ILLHAEUSERN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISSION PROMOTION DU BILINGUISMESOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE RÉGIONALE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EUROAIRPORTDÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTNEOLIACONSTRUCTION DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA KEMBS Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE POUR 2017AGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE (ADIRA) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA CHAMBRE DE MÉTIERS D'ALSACE POUR L'ORGANISATION DE LA FÊTE DE L'ARTISANAT EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEESDEUXIEME LISTE 2017 ET CRITERES 2018 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 - ROCADE OUEST DE COLMAR - AR011 - PHASE 0- AMÉNAGEMENT DE LA SECTION RIQUEWIHR - RD 415 MARCHÉ 346/08 ATTRIBUÉ AU GROUPEMENT EIFFAGE ROUTE NORD EST - SAERT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE A DISPOSITION DE TERRAINS DEPARTEMENTAUX POUR L'INSTALLATION DE FERMES SOLAIRES PROMESSE DE BAIL EMPHYTEOTIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESISTEMENT DE L'OPERATEUR BADENOVA POUR L'INSTALLATION DE FERMES SOLAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 - RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURSDE L'ÉCHANGEUR SUR L'A 35 À BARTENHEIMCONVENTION DE DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGEET DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2017 :PROJETS DES COMMISSIONS TERRITORIALES DES SOLIDARITES ACTIVES (CTSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN UNIQUE REPRESENTANT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS VIE SCOLAIRE PROGRAMME VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SEMINAIRE ANNUEL DU RESEAU BIOLOGIE ADAPTATIVE DES PUCERONS ET ORGANISMES ASSOCIES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU MASSIF DU MARKSTEIN GRAND-BALLON ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A L'ELECTRIFICATION RURALE 2017COMPTE D'AFFECTATION SPECIAL DU FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITES POUR L'ELECTRIFICATION RURALEAFFECTATION DES DOTATIONS FILS NUS ET FILS NUS FAIBLE SECTION Assemblée : Commission Permanente Date : 10/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATIONDELEGATION DE LA PRESIDENTE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECISION MODIFICATIVE N°2 EXERCICE 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISSOLUTION DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE POUR LA MAÎTRISE DES DECHETS Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TARIFICATION 2018 DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX SUR LES CHAMPS PERSONNES AGEES, PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET ENFANCE Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGES PRIVESDOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROPOSITIONS D'ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D'URBANISME Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGES PUBLICSDOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNEE 2017 Assemblée : Conseil Departemental Date : 06/11/2017 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Information sur les contentieux intéressant le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Handicap - Proposition de création du principe d’unités fonctionnelles pour les achats liés à l’intégration des agents en situation de handicap au sein de l’administration départementale Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Information sur les marchés publics et avenants conclus Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SIBAR - Plobsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Pierres et Territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de reversement au Service Parc Véhicules et Bacs Rhénans (SPVBR) d'une subvention correspondant au produit de la vente de véhicules réalisé par le budget principal Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière à SARRE-UNION Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de régularisation foncière à SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’acquisition de deux propriétés bâties à BARR et à SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à l'association Les Ateliers Vagabonds pour le "Prix des Initiatives" Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2017 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de Strasbourg 2015-2020 (3ème vague) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions et d’approbation du modèle de convention financière à conclure dans le cadre de la Conférence des Financeurs Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions aux associations en charge de la lutte contre les exclusions Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subvention pour l'association pour le dépistage du cancer colorectal, l'association pour le dépistage des maladies du sein en Alsace, et l'association pour la prévention du cancer du col de l'utérus au titre de l'année 2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions de fonctionnement à des associations concourant à la politique départementale de l'Enfance et de la Famille et d'approbation d'un avenant à conclure avec l'ADEPAPE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation des projets de contrats d'objectifs à conclure avec 5 centres socio-culturels du département - territoires NORD et OUEST Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution d'une subvention d'investissement pour les travaux dans l'école de NIEDERROEDERN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’approbation de l’Avant-Projet Définitif de la restructuration et de l’extension du collège de BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’une convention de groupement de commandes pour une solution d’environnement numérique de travail dans les établissements scolaires du Grand Est Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Sociétés d'Economie Mixte Locales - Proposition d'approbation des rapports d'activité 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un avenant portant sur le financement de la Plate-forme Départementale d'Activités du Nord-Ouest du Département - site du Martelberg à SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de deux avenants portant sur le financement de la Plate-forme Départementale d'Activités du Nord-Ouest du Département - site de THAL-DRULINGEN Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions au titre des financements de projets locaux dans le cadre des contrats de territoires Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention au Conseil Interprofessionnel des Vins d'Alsace (CIVA) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition de répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'adhésion du Département à l'Association Trion Climate et d'approbation du projet de convention 2018-2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à la Communauté de Communes de WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles de spectacles vivants Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation d'un projet de convention pluriannuelle d'objectifs 2017 - 2020 à conclure avec l'association Pôle Sud Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d’attribution de subventions aux associations, au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Nathalie ERNST Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention à la Commune de KINTZHEIM, au titre du soutien au patrimoine religieux Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention en faveur de la politique muséographique du Département, à la Commune d'ESCHAU Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'une subvention du Département en faveur de la politique muséographique de la Ville de STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Docteur Yves LE TALLEC Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'approbation de conventions de mécénat au titre de l'année 2017 à conclure entre le Vaisseau et des partenaires économiques Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution d'aides à l'initiation à l'équitation, à la pratique sportive compétitive amateur Proposition d'approbation des programmes d'actions proposés par les Comités Départementaux de Sport Adapté et de Badminton Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Proposition d'attribution de subventions concernant des équipements sportifs et socio-éducatifs Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2017 Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin